RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU POKER TEAM 87

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser et de compléter les statuts de l’association Poker Team 87 et d’établir les règles de fonctionnement et de comportement applicables à ses adhérents.

Conformément aux dispositions des statuts de l’association Poker Team 87, le présent règlement intérieur est rédigé par le conseil d’administration et peut être modifié par les membres de ce conseil à tout moment, lors d’une réunion faisant l’objet d’un procès-verbal.

Afin d’être valide et opposable aux adhérents, le présent règlement intérieur doit leur être communiqué, notamment par publication sur le site internet ou le forum du club, par remise en main propre, ou par transmission directe par messagerie électronique ou par courrier.

Article 1 – Adhésion
L’adhésion au Poker Team 87 est annuelle et couvre la période du 1er septembre au 31 août.
La cotisation versée au titre de cette adhésion n’est pas remboursable et reste acquise à l’association.

Pour les joueurs souhaitant participer uniquement au championnat online, une cotisation annuelle spécifique pourra être définie chaque année par le conseil d’administration. Cette cotisation ne donne pas accès aux activités live de l’association.

Les membres du conseil d’administration peuvent autoriser une personne à assister et/ou participer à une ou plusieurs activités du Poker Team 87 sans être adhérente de l’association. Les modalités de cette participation sont définies par le conseil d’administration. Les activités du club étant privées, les dirigeants du Poker Team 87 se réservent le droit de refuser ou d’interdire l’accès aux activités et aux locaux à toute personne non adhérente.

Le conseil d’administration peut refuser l’adhésion d’une personne, même si celle-ci remplit les conditions prévues par les statuts, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.

Article 2 – Radiation
La radiation d’un adhérent ne peut être prononcée qu’après que les membres du conseil d’administration ont sollicité expressément l’intéressé afin de recueillir ses explications.

Si celui-ci ne souhaite pas répondre à cette demande, la décision pourra néanmoins être prise par le conseil d’administration.

Le conseil d’administration étudie la situation de manière collégiale et peut décider de l’exclusion de l’adhérent après un vote.

La décision d’exclusion ainsi que ses motifs sont signifiés clairement à l’intéressé.

Article 3 – Éthique
L’éthique du Poker Team 87 repose notamment sur les principes suivants :

toute mise ou tout pari en argent réel est strictement interdit dans le cadre des activités de l’association ou sous son nom ;
le respect des statuts et du présent règlement intérieur ;
le respect de l’ensemble des adhérents, des bénévoles et des dirigeants de l’association ;
le respect et le maintien en parfait état des locaux, équipements et matériels mis à disposition par l’association ;
toute forme de tricherie est interdite et pourra faire l’objet de sanctions ;
chaque adhérent doit adopter un comportement fair-play et respectueux ;
il est interdit d’arriver ou de participer aux activités en état d’ébriété ou sous l’emprise de stupéfiants ;
chaque adhérent doit veiller à maintenir une hygiène corporelle compatible avec la vie collective et le respect des autres participants.

Article 4 – Conseil d’administration
Tout membre du conseil d’administration souhaitant démissionner de ses fonctions doit le faire par écrit. Cette démission est portée à la connaissance des adhérents du Poker Team 87.

Les décisions prises par le conseil d’administration sont, de préférence, issues d’une discussion et d’une recherche de consensus. Lorsque celui-ci ne peut être obtenu, la décision est soumise au vote des membres du conseil d’administration. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.
Les débats et décisions peuvent se dérouler par l’intermédiaire de la messagerie privée ou de tout autre outil de communication utilisé par le conseil d’administration, sans que leur validité soit remise en cause.

Les décisions les plus importantes sont toutefois prises, de préférence, lors d’une réunion officielle faisant l’objet d’un compte rendu ou d’un procès-verbal.

Lorsqu’un sujet nécessite une décision rapide, un membre du conseil d’administration peut fixer une date limite pour permettre aux autres membres de s’exprimer et de voter. Ce délai ne peut être inférieur à 7 jours à compter de l’ouverture du sujet. À l’issue de ce délai, la décision peut être entérinée sur la base des votes exprimés, sans tenir compte des membres n’ayant pas participé au vote.

Le conseil d’administration peut décider l’exclusion de l’un de ses membres. Cette décision ne peut intervenir que lors d’une réunion du conseil d’administration, avec ce point inscrit à l’ordre du jour et faisant l’objet d’une discussion entre les administrateurs concernés.

L’exclusion ne peut être validée qu’après un vote recueillant une majorité des deux tiers des membres du conseil d’administration, selon les modalités prévues par les statuts. Le résultat du vote doit être consigné dans le procès-verbal de la réunion.

Une formation d’une durée d’une heure est prévue pour tout nouveau membre du conseil d’administration. Elle est dispensée par un membre ayant déjà exercé cette fonction l’année précédente afin de lui présenter ses responsabilités, le fonctionnement du club, ainsi que les outils de gestion, de communication et de modération utilisés par l’association.

Article 5 – Organisation des activités
Une activité organisée par le Poker Team 87 ne peut avoir lieu que si au moins trois membres du conseil d’administration sont présents du début à la fin de celle-ci, sauf exception expressément autorisée par le conseil d’administration.

Article 6 – Règlement de la salle
La salle du Poker Team 87 est un espace privé situé au 3 impasse Louis Bourdery, 87000 Limoges.
Les membres du conseil d’administration se réservent le droit d’autoriser ou de refuser l’accès à la salle.

Il est interdit d’introduire ou de consommer de l’alcool ainsi que des stupéfiants dans l’enceinte de la salle.

Aucune boisson ni nourriture n’est autorisée sur les tables de poker.
Il est strictement interdit de consommer à l’intérieur de la salle de la nourriture ne provenant pas de la buvette de l’association.

Il est interdit de fumer à l’intérieur de la salle. La cigarette électronique est tolérée dans le respect des autres joueurs. Toutefois, le conseil d’administration peut en interdire l’utilisation en cas de forte affluence ou lorsque les circonstances l’exigent.

Chaque adhérent doit respecter la propreté de la salle et utiliser les poubelles mises à sa disposition.

Afin de respecter le voisinage, il est demandé d’éviter toute nuisance sonore après 22 heures.
Les adhérents sont invités à respecter la propreté des abords de la salle et à utiliser les cendriers mis à leur disposition.

Il est interdit de stationner dans l’impasse, sous peine de sanction conformément aux dispositions légales applicables.

Toute dégradation volontaire ou résultant d’un comportement fautif d’un adhérent concernant le local, le mobilier ou le matériel de l’association pourra être mise à la charge de l’adhérent concerné. En cas de litige, le conseil d’administration se réserve le droit de prendre les mesures disciplinaires prévues par les statuts et le présent règlement intérieur.

Le conseil d’administration se réserve le droit d’exclure toute personne dont l’hygiène corporelle serait incompatible avec le respect des autres personnes présentes.

Article 7 – Gestion de la buvette
La gestion de la buvette et de la cuisine, notamment la préparation, la distribution et l’encaissement, mise en place par le Poker Team 87 lors de ses activités habituelles, est réservée aux membres du conseil d’administration ou aux personnes expressément désignées par celui-ci.

Lors des tournois et événements exceptionnels, d’autres personnes désignées par les membres du conseil d’administration pourront apporter leur aide.

Les membres du conseil d’administration en charge de la buvette se réservent le droit de refuser de servir de l’alcool à un adhérent lorsque les circonstances le justifient.

La buvette ne fait pas crédit.

Article 8 – Pertes et vols
L’association ne saurait être tenue responsable en cas de perte, de vol ou de détérioration des effets personnels des adhérents ou des participants lors des activités et manifestations qu’elle organise.

Article 9 – Sources d’information
La source principale d’information concernant la vie courante et les activités du Poker Team 87 est le site internet officiel de l’association.

Il est fortement conseillé à chaque adhérent de consulter régulièrement le site internet afin de prendre connaissance des informations, annonces, événements et éventuelles modifications concernant la vie du club.

L’association ne pourra être tenue responsable d’une information non portée directement à la connaissance d’un adhérent lorsque celle-ci a été clairement publiée sur le site internet officiel du Poker Team 87.